Les chefs d’entreprise se consacrent bien souvent à 100% à leur activité professionnelle. Prenante, stressante, elle laisse peu de temps libre et celui–ci est généralement consacré à la famille. La gestion de patrimoine passe donc au second plan et n’intervient réellement que lors des cessions d’entreprise. Le dirigeant s’interroge alors sur des points importants comme la transmission, la fiscalité lors de la cession, ses revenus à la retraite ou encore la protection de son conjoint.
C’est pour répondre à l’ensemble de ces problématiques que le recours à un Conseiller en Gestion de Patrimoine, qui travaillera en architecture ouverte avec l’Expert-Comptable, le Notaire et l’Avocat du chef d’entreprise, aura un rôle structurant essentiel. Le Conseiller pourra, après avoir établi une stratégie patrimoniale cohérente et personnalisée avec le chef d’entreprise, mettre en œuvre les actions nécessaires avec l’ensemble des autres professionnels.
Comme toujours en gestion de patrimoine, il est plus facile d’atteindre des objectifs ambitieux si l’on anticipe au maximum les décisions à prendre. Un chef d’entreprise travaille toute sa vie pour accumuler un capital dont il profitera une fois sa société vendue. Il convient de gérer correctement cette transition, afin de ne pas perdre par des placements hasardeux et mal adaptés le travail d’une vie.
Patrimoine privé et patrimoine professionnel
Il est d’usage d’estimer que le chef d’entreprise dispose de deux patrimoines distincts : personnel et professionnel. La frontière entre les deux est rendue imperméable par l’obligation de protéger le patrimoine personnel du risque opérationnel de l’entreprise et par la fiscalité en cas de transferts entre le patrimoine professionnel et personnel.
Néanmoins, entamer rapidement le passage du patrimoine professionnel vers le patrimoine privé est source d’enrichissement à terme et doit être fait sans fragiliser l’activité professionnelle. Par ailleurs, développer le patrimoine personnel permet de protéger la famille des soucis qui pourraient l’impacter si l’entreprise venait à avoir des difficultés.
Enfin, un patrimoine personnel développé permettra au chef d’entreprise de préparer sa succession à la tête de l’entreprise pour y mettre, par exemple, un de ses enfants.
Les points essentiels pendants la vie de l’entreprise
De nombreuses stratégies peuvent être envisagées pendant la période d’activité du chef d’entreprise. Il convient de prendre le temps de s’y intéresser car les conséquences à terme peuvent être extrêmement vertueuses.
Par exemple, les questions autour de l’immobilier d’entreprise peuvent revêtir de nombreuses formes. Les cas sont très différents, du petit entrepreneur individuel travaillant seul depuis son domicile, à la grosse PME ou ETI en passant par la start-up.
Il convient d’assurer la pérennité de l’entreprise en cas de défaillance définitive ou temporaire du chef d’entreprise. Dans un premier temps, un mandat de protection future et un mandat à effet posthume peuvent être mis en place afin de ne pas bloquer la gestion de la société, en cas d’incapacité ou de décès, par des personnes ou des héritiers qui ne sont pas compétents pour la gérer.
Le chef d’entreprise, comme toute personne physique, se doit de préparer sa retraite. Plus il s’y prend tôt et plus la rente servie à la probabilité sera importante. Se pose alors la question du contrat à choisir entre tous les dispositifs existants.
Afin de fidéliser ses salariés tout en leur permettant de se constituer une épargne, les chefs d’entreprise peuvent envisager la mise en place d’une épargne d’entreprise.
Stock-options / Actions Gratuites
Dans le package de rémunération d’un dirigeant d’entreprise, il est possible de trouver des stock-options et/ou des AGA (Attributions Gratuites d’Actions) ?). Ces valeurs mobilières font l’objet d’une fiscalité et de stratégies particulières qui dépendent de leur date d’attribution et de cession éventuelle.
Il s’agit de dispositifs qui ressurgissent régulièrement dans le débat politique et leur fiscalité a souvent été revue. Afin d’étudier les pistes à la disposition des bénéficiaires, le service titres des sociétés cotées est souvent le premier interlocuteur à contacter pour synthétiser les informations. En effet, les acquisitions sont le plus souvent réalisées sur plusieurs années, soumises à diverses fiscalités, et il convient d’avoir des données précises.
Les points essentiels lors de la revente ou la transmission de l’entreprise
Un point essentiel de la réussite d’un projet entrepreneurial est la capacité d’un chef d’entreprise à transformer en patrimoine personnel la réussite professionnelle accumulée.
Il convient pour cela de transmettre son entreprise à un repreneur. Environ 75 000 entreprises sont cédées chaque année, dont 60% de PME et d’ETI. La mise en vente d’une société est un moment délicat de la vie d’une entreprise. Si elle est mal réalisée elle peut mener à la disparition de l’entreprise : mauvaise gestion, capital emprunté pour l’acquisition trop important à rembourser, absence de repreneurs… Ces entreprises transmises chaque année représentent quasiment 750 000 emplois. Il s’agit donc d’un enjeu majeur pour l’Etat français, qui a multiplié les dispositifs afin d’aider les entreprises lors de la cession.
Deux grands dispositifs sont à la disposition du chef d’entreprise lors de la cession :
- La création éventuelle d’une cash box (holding patrimonial) afin d’isoler une partie de la cession (ou toute la cession).
- La donation à un enfant ou à un salarié repreneur avec le pacte Dutreil.
La question de la fiscalité est alors essentielle mais ne doit pas être centrale dans l’approche de la stratégie à mettre en place. Les objectifs affichés par les chefs d’entreprise tournent souvent autour du futur train de vie à la retraite ou d’une activité autre à reprendre dans un second temps.
Cession d’entreprise startupper
La description ci-dessus n’est pas adaptée à une catégorie particulière de chefs d’entreprise, les startuppers. En effet, ceux-ci cèdent souvent rapidement leur première société avant d’en créer une autre puis une autre.
Nous avons rencontré de nombreux chefs d’entreprise qui cèdent leur première société a à peine 30 ans avec parfois plusieurs millions d’euros disponibles. Les objectifs sont souvent les mêmes :
- Acquisition d’une résidence principale.
- Création d’une cash box (holding patrimonial) afin de réinvestir dans de nouveaux projets (personnel et en tant que Business Angel) une partie du fruit de la cession.
- Assurer des revenus pour prendre le relais des salaires versés par la société cédée une fois que la période de transition s’est achevée.
Sportifs professionnels / Haut niveau
Départs à l’étranger
Les chefs d’entreprise sont tout particulièrement ciblés par le dispositif de l’Exit Tax. (Cf. Est-ce que je dois m’acquitter de l’Exit Tax si je deviens non-résident ?). Cette mesure a pour objectif de protéger les emplois en France et d’éviter les délocalisations et les départs à l’étranger des chefs d’entreprise pour des raisons fiscales.
Stratégies patrimoniales
Les chefs d’entreprise appartiennent donc à une catégorie tout à fait à part en gestion de patrimoine, pour lesquels ils convient de déployer des stratégies spécifiques, à adapter et à personnaliser dans le cadre de la mise en place d’une stratégie globale :
Quelle fiscalité pour la cession de parts de société ?
Pourquoi mettre en place une épargne salariale ?
Le chef d’entreprise peut-il bénéficier de l’épargne salariale et de l’épargne retraite au même titre que ses salariés ?
Peut-on mettre en place de l’épargne salariale (abondement, participation, intéressement) dans une holding ?
Quel contrat d’épargne retraite pour le chef d’entreprise ? Madelin ou PER (Plan Epargne Retraite) ?
Quelle fiscalité et pistes d’optimisations pour les stock-options ?
Quelle fiscalité et pistes d’optimisations pour les AGA (Attributions Gratuites d’Actions) ?
Quelles sont les spécificités de la gestion de patrimoine pour un sportif professionnel ?
Un chef d’entreprise doit-il acquérir les murs de sa société ?
Comment un chef d’entreprise doit-il adapter son patrimoine avant de créer sa société ?
Utiliser la SPFPL (Sociétés de Participations Financières de Professions Libérales)
Un chef d’entreprise doit-il forcément payer pour récupérer son extrait K-Bis ?
Pourquoi mettre en place un mandat à effet posthume pour un chef d’entreprise ?
Est-ce que je dois m’acquitter de l’Exit Tax si je deviens non-résident ?