Habitat et Humanisme est une association créée en 1985 qui œuvre en faveur du logement, en permettant, à des familles ou personnes à faibles ressources, d’accéder à un logement décent. L’association compte près de 4 200 bénévoles et 1 550 salariés.
Habitat et Humanisme est financé par des aides publiques, des dons de particuliers et d’entreprises. L’association a été très innovante dès sa création, en lançant deux foncières accompagnant ses projets sur le très long terme. Cette belle idée s’explique par le parcours aussi étonnant que remarquable du fondateur de l’association, Bernard Devert, qui après des années passées dans le secteur de l’immobilier (il dirigea sa propre société de placements immobiliers puis de promotion immobilière) a été ordonné prêtre.
A ce jour l’association dispose de 8 250 logements et 40 établissements et résidences de services pour personnes âgées (2 270 lits).
L’association a connu une exposition médiatique forte en 2018 lorsque l’artiste JR a participé, dans 30 villes françaises et à Bruxelles, à l’affichage, lors d’une exposition photo urbaine, de plus de 500 visages de bénévoles, locataires, résidents et salariés d’Habitat et Humanisme.
Vous trouverez ci-dessous une vidéo de présentation d’Habitat et Humanisme
Terrae Patrimoine a sélectionné les deux foncières d’Habitat et Humanisme afin de permettre à ses clients de réaliser un investissement solidaire.
La Foncière d’Habitat et d’Humanisme
La Foncière d’Habitat et d’Humanisme a pour objectif la construction, l’acquisition et la rénovation de logements destinés aux personnes en difficulté. Elle a été créée en 1986. En 2024, le capital de la foncière (+prime d’émission) est de plus de 340 millions d’euros et compte plus de 10 000 actionnaires. L’impact social est fort puisque pour 1 € investi, un effet de levier financier permet d’investir 3 à 4 €. 40 000 € permettent donc de loger une famille entière. Cette foncière n’est pas ouverte toute l’année aux souscriptions.
Les foncières d’Habitat et Humanisme ont reçu le label Finansol.
Performances
Dans le cas d’un placement solidaire, la performance du produit n’est pas un indicateur de choix. Aucune des foncières d’Habitat et Humanisme ne distribue de dividendes. Néanmoins, la préservation du capital en est un.
Le cours de la Foncière d’Habitat et d’Humanisme n’a jamais été revu à la baisse.
Mode de souscription
Les particuliers et personnes morales (entreprises, fondations et associations) souscrivent des parts de fonds qui seront détenus en direct (nominatif pur) ou au travers d’un compte titres. Une souscription papier ou éventuellement numérique (indisponible pour certains cas particuliers) est proposée.
Ces investissements peuvent également être souscrits dans le cadre du PEA, mais ils ne bénéficient pas alors d’une réduction d’impôt à l’entrée.
Les foncières d’Habitat et Humanisme ne sont pas soumises à l’IFI.
Cet investissement est accessible à partir de 148 € (1 action).
Fiscalité
Cette foncière permet d’obtenir un avantage fiscal de 25% des sommes investies à la souscription, dans la limite de 100 000 € pour un couple et de 50 000 € pour un célibataire. Si ces plafonds sont dépassés, les réductions sont reportables 4 années. La réduction d’impôt obtenue compte dans le plafond des niches fiscales à 10 000 €.
Les parts doivent être conservées au moins 5 années après l’année de souscription afin de conserver cet avantage fiscal. Par exemple, pour une souscription en 2025, les parts ne doivent pas être vendues avant 2031.
Cession
La cession des parts est possible à tout moment, mais la durée recommandée de placement est longue (plus de 10 ans) puisqu’il s’agit d’un placement immobilier. En cas de cession de titres souscrits dans le cadre de la loi Madelin (réduction d’impôt à l’entrée) durant les 5 premières années de détention suivant l’année de souscription, l’avantage fiscal sera repris.
Pour céder des parts il convient d’en faire la demande à Habitat et Humanisme. Le délai de remboursement moyen est de 3 mois. Habitat et Humanisme dispose d’un fonds de liquidité de 3 000 000 € et la liquidité est également assurée par les achats réalisés par les investisseurs institutionnels.
Des droits de mutation (pour le Trésor) de 0.1% sont dus par le vendeur.
Rémunération du cabinet
Le cabinet ne perçoit aucune rémunération d’Habitat et Humanisme. Terrae Patrimoine facture donc 10%HT du gain fiscal sous la forme d’honoraires.
Cette rémunération correspond à l’étude de la solution, à son intégration dans une stratégie patrimoniale, à la préparation du dossier et à la vérification de la compatibilité fiscale de l’investissement.
Risques
- Risque de perte partiel ou total en capital. Il convient de bien évaluer, en amont de l’investissement, le risque accepté par le souscripteur.
- Risque d’illiquidité. L’immobilier impose des durées de détention longues, généralement de 4 à 10 ans selon les fonds.
- Risque de remise en cause de l’avantage fiscal obtenu. Si la foncière ne respecte pas les conditions pour obtenir une réduction d’impôt, l’avantage fiscal sera repris et des pénalités de retard seront à payer par les investisseurs.
- Risque juridique. Notre conseil est toujours émis dans le cadre juridique et fiscal présent ; il peut être soumis à des évolutions importantes.
Un suivi permanent de l’ensemble des investissements réalisés (performances, cadre juridique et fiscal…) est assuré par notre cabinet.
Entreprendre pour Humaniser la Dépendance
« Entreprendre pour Humaniser la Dépendance » est une foncière qui réalise depuis 2003 des opérations de mise aux normes ou de construction : d’EHPAD, de maisons intergénérationnelles et de logements sociaux. En 2024, le capital de la foncière (+prime d’émission) est de plus de 160 millions d’euros et compte plus de 3 200 actionnaires.
Les deux foncières d’Habitat et Humanisme ont reçu le label Finansol.
Performances
Le cours d’Entreprendre pour Humaniser la Dépendance n’a pas vocation à être revalorisée et est le même depuis 2003. En effet, la forme sociale est une SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif).
Mode de souscription
Les particuliers et personnes morales (entreprises, fondations et associations) souscrivent des parts de fonds qui seront détenus en direct (nominatif pur) ou au travers d’un compte titres. Une souscription papier ou éventuellement numérique (indisponible pour certains cas particuliers) est proposée.
Ces investissements peuvent également être souscrits dans le cadre du PEA, mais ils ne bénéficient pas alors d’une réduction d’impôt à l’entrée.
Les foncières d’Habitat et Humanisme ne sont pas soumises à l’IFI.
Cet investissement est accessible à partir de 20 € (1 action).
Fiscalité
Cette foncière permet d’obtenir un avantage fiscal de 25% des sommes investies à la souscription, dans la limite de 100 000 € pour un couple et de 50 000 € pour un célibataire. Si ces plafonds sont dépassés, les réductions sont reportables 4 années. La réduction d’impôt obtenue compte dans le plafond des niches fiscales à 10 000 €.
Les parts doivent être conservées au moins 5 années après l’année de souscription afin de conserver cet avantage fiscal. Par exemple, pour une souscription en 2025, les parts ne doivent pas être vendues avant 2031.
Cession
La cession des parts est possible à tout moment mais la durée recommandée de placement est longue (plus de 10 ans) puisqu’il s’agit d’un placement immobilier. En cas de cession de titres souscrits dans le cadre de la loi Madelin (réduction d’impôt à l’entrée) durant les 5 premières années de détention suivant l’année de souscription, l’avantage fiscal sera repris.
Pour céder des parts il convient d’en faire la demande à Habitat et Humanisme. Le délai de remboursement moyen est de 3 mois. Habitat et Humanisme dispose d’un fonds de liquidité de 3 000 000 € et la liquidité est également assurée par les achats réalisés par les investisseurs institutionnels.
Des droits de mutation (pour le Trésor) de 0.1% sont dus par le vendeur.
Rémunération du cabinet
Le cabinet perçoit une rémunération, versée par Habitat et Humanisme.
Cette rémunération :
- Correspond à l’étude de la solution, à son intégration dans une stratégie patrimoniale, à la préparation du dossier et à la vérification de la compatibilité fiscale de l’investissement.
- Est transparente et sera communiquée sur simple demande.
Risques
- Risque de perte partiel ou total en capital. Il convient de bien évaluer, en amont de l’investissement, le risque accepté par le souscripteur.
- Risque d’illiquidité. L’immobilier impose des durées de détention longues, généralement de 4 à 10 ans selon les fonds.
- Risque de remise en cause de l’avantage fiscal obtenu. Si la foncière ne respecte pas les conditions pour obtenir une réduction d’impôt, l’avantage fiscal sera repris et des pénalités de retard seront à payer par les investisseurs.
- Risque juridique. Notre conseil est toujours émis dans le cadre juridique et fiscal présent ; il peut être soumis à des évolutions importantes.
Un suivi permanent de l’ensemble des investissements réalisés (performances, cadre juridique et fiscal…) est assuré par notre cabinet.